Mentions Légales

En Vie de Sens a ouvert ce site « www.enviedesens.fr » (ci-après le « site »), pour délivrer toute information actualisée sur En Vie de Sens tant aux collaborateurs de En Vie de Sens qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître En Vie de Sens et ses réalisations.

Ce site est édité par 

En Vie de Sens, Mme Anne-Sophie Dufeutrelle
RCS Tours 881855589
Adresse de contact : 16 rue de Beaumont, 37000 Tours, France
Contact : contact@enviedesens.fr
Directeur de la publication : Mme Anne-Sophie Dufeutrelle

Ce site est hébergé par 

OVH France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intellectuelle

En Vie de Sens détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Anne-Sophie DUFEUTRELLE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Saisine de l’entité de médiation de la consommation AME conso

Le bénéficiaire ayant un litige avec l’école En Vie de Sens, peut saisir l’AME Conso :

  • soit par Internet https://www.mediationconso-ame.com en complétant le formulaire dédié à cet effet mis à sa disposition, accompagné des documents étayant sa demande,
  • soit par courrier postal : AME Conso, 11 place Dauphine – 75001 PARIS, accompagné des documents étayant sa demande.

 

Retour en haut